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"Aujourd'hui encore la France demande aux trans d'avoir subi une castration chimique " : Chimique? Vraiment?...Ce doit être une erreur !

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Enfin !
En plus, il faudrait ne pas exiger le célibat.
Bon, si c'est Hollande qui passe, ce sera chose acquise.

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Merci et bravo à Michèle Delaunay et à la commission trans d'HES ! Ce texte donne le ton des réformes auxquelles François Hollande s'est engagé pour les droits des personnes trans.

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Bravo à ces députés d'avoir rédigé cette loi, c'est JUSTE et efficace...

Des députés tou-te-s de gauche :o))!
Ca doit être le pur hasard ou un affreux "électoralisme" - ben oui, c'est tellement porteur pour gagner des voix de s'occuper ouvertement des trans, MDR- hein, chers UMPistes et FN du site?!!

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N'y a t'il pas d'autres problèmes pour le changement de l'Etat civil comme dans certains cas l'obligation d'être hétérosexuel-le dans son genre choisi ?

Et puis qu'en est-il des fameux "test de vie réel" qui oblige de vivre plusieurs années dans son genre choisi mais sans changement d'état civil ... comme si les personnes trans pendant cette période pourraient se dire "ah ben non finalement j'ai plus envie..." ridicule ! En plus çà expose gravement à de multiples discriminations pendant cette période.

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Comme d’hab, je vais mettre de l’huile sur le feu….
et M. Gilles BON MAURY ferait bien de lire la suite...

Il eut été utile de mettre l’ensemble de la proposition de loi avec les préambules :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion4127.asp

Pour me simplifier la vie, je vous mets le mail que j’ai envoyé à Mme Delaunay suite à un échange de tweets suite à une lecture approfondie de ces préambules avec des participantes du forum sur laquelle je suis modératrice:

Bonsoir Madame la Députée,

certes mon tweet était volontairement polémique car je connais votre engagement pour la cause transgenre (et non transsexuelle qui est une appellation médicale archaïque ne voulant rien dire) et je reconnais vos qualités.

Polémique mais pas dénué de bien fondé.

En pleine période des primaires, j'ai écrit sur le + du Nouvel Obs cet article : http://leplus.nouvelobs.com/contribution/200606;lgbt-pourquoi-je-voterai-pour-jean-michel-baylet-a-la-primaire-du-ps.html

Je tiens à préciser que la proposition de M. Hollande de travailler avec des associations trans n'a rien de nouveau, Mme Bachelot ayant mis en place un groupe de travail en avril 2010 (dans lequel siégeait deux délégués trans démocratiquement élus lors d'une AG trans le 22 avril 2010), groupe de travail principalement sabordé par les équipes médicales autoproclamées dites "officielles", mais aussi par des associations LGB(T) ne supportant pas ne pas être dans ce groupe de travail, ce qui a amené le Ministre de la Santé actuel à saisir l'IGAS (qui, de fait, a travaillé avec les associations trans).
Aussi le candidat socialiste va avoir du travail pour la faire passer comme une proposition nouvelle...

Après l'élection de François Hollande, j'ai écrit cet article : http://leplus.nouvelobs.com/contribution/204991;au-candidat-officiel-du-ps-n-oubliez-pas-les-droits-de-l-homme.html

Vous dites avoir eu 3 ans d'efforts pour réaliser cette proposition de loi. Je vous crois sans problème.
Par contre je me demande comment en trois ans, dont plus de deux après la sortie du document "Droits de l'homme et identité de genre" de M. Thomas Hammarberg, vous n'avez pu reprendre qu'une de ses recommandations.
Combien d'années faudra-t-il pour que les douze recommandations soient appliquées en France ? 12x2.5 = 30 ans... et encore dans l'hypothèse où les propositions de lois soient votées, ce qui n'est pas gagné, même si le PS est au pouvoir en 2012.

En effet, récemment le PS a fait voter une loi pour rallonger le délai de prescription pour les actes homophobes, or le PS a été incapable de prendre en compte la transphobie. L'amendement (rejeté) concernant la transphobie a été proposé par Mme Billard (qui n'est pas PS... ).

Nous (ou du moins nombre de trans) sommes conscients que la droite ne changera pas et que seul le PS peut nous permettre de voir un jour la situation changer, mais ce n'est pas avec des propositions (lire les réponse de M. Hollande à HES) parcellaires (voire transphobes de la part de certains candidats PS aux primaires) que la véritable situation quotidienne des centaines de milliers de trans changera. (Ces chiffres sont vérifiables et loin des quelques milliers souvent annoncés).

Revenons à votre proposition de loi N° 4127 :
il est écrit en préambule "En Allemagne, une proposition de loi déposée au cours du premier semestre 2010(4) prévoit de simplifier la procédure : la personne transsexuelle déclarerait, seule ou par l’intermédiaire de son représentant légal en cas d’incapacité, que le genre indiqué dans son état civil ne correspond pas au genre ressenti et la demande de rectification ne pourrait être rejetée qu’en cas d’abus manifeste. Les effets de cette rectification ne se produiraient que pour l’avenir : le mariage antérieur ne serait pas remis en cause, de même que la filiation, et les droits et obligations contractés sous le genre précédent sauf disposition contraire. Par ailleurs, si la rectification serait opposable à tous, la révélation du changement de genre serait elle prohibée, tous les documents présentant l’état civil de la personne devant nécessairement prendre en compte le changement de genre."
Cette phrase soulignée est d'ailleurs tirée d'une des recommandations de M. Hammarberg :
"6. Supprimer les dispositions portant atteinte au droit des personnes transgenres à demeurer mariées à la suite d’un changement de genre reconnu"

Or votre proposition de loi ne reprend nullement cette recommandation, elle ne la prévoit que dans un futur potentiel lié à la reconnaissance du mariage pour tous.
En soi c'est discriminatoire envers les personnes transgenres qui sont, de facto, toujours soumises à l'obligation d'un divorce.
Où est le courage du PS de proposer un tel recul face aux Droits Humains élémentaires ?
et pourtant vous écrivez : "C’est bien ce modèle respectueux de la personne et de ses droits les plus fondamentaux qui doit inspirer le législateur français."
J'ai beaucoup de mal à concilier le divorce obligatoire avec un modèle respectueux de la personne et de ses droits.

Continuons :
il est écrit "Or, la présente proposition de loi ne propose en rien de modifier le sexe biologique de l’individu reconnu à sa naissance et indiqué dans l’acte d’état civil."
Il est très honorable de votre part d'envisager d'introduire (un jour ?) la notion d'identité de genre dans la loi, "un jour ?" car votre proposition de loi ne l'intègre absolument pas dans son unique article, mais je souhaite connaître l'esprit de cette loi (qui envisage,dans l'esprit, de rectifier le non respect de quelques rares droits humains bafoués parmi un ensemble nettement plus vaste de droits non respectés vis à vis de personnes exprimant une identité de genre non conforme au genre imposé à la naissance du fait de leur sexe génital de naissance, ou autrement appelées transgenres) alors que vous dites "ne propose(r) en rien de modifier le sexe biologique de l’individu reconnu à sa naissance et indiqué dans l’acte d’état civil".

En effet, si la modification du sexe n'est pas possible dans l'acte d'état civil, l'extrait d'acte de naissance ne sera pas modifié lui non plus, ce qui, de facto, empêchera toute modification des papiers officiels, des numéros INSEE et même un mariage hétérosexuel après passage au tribunal... et laissera les trans dans une situation pire que celle d'aujourd'hui.

Je ne suis pas la seule personne trans à interpréter ainsi cette proposition de loi. plusieurs d'entre nous l'avons lue et relue, décortiquée et arrivons à la conclusion ci dessus.

Pour terminer ce courrier et pour vous expliquer mon "le PS ne comprend rien".
L’Europe, via son Commissaire aux Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, via des votes au parlement du Conseil de l'Europe, via des résolutions du parlement Européen, démontre une véritable volonté de faire respecter les Droits humains vis à vis des transgenres.

Les douze recommandations de M. Hammarberg permettent de régler la quasi totalité des discriminations subies par les trans en Europe, donc en France, pays à la traine.

Comment un parti (le PS) qui se veut respectueux des Droits humains, respectueux de la devise française "Liberté, Égalité, Fraternité", qui se dit Européen, peut-il tenir des propos aussi rétrogrades (voir les réponse de M. Hollande à HES, mais aussi ceux des autres candidats PS aux primaires) ?
Comment peut-il limiter une proposition de loi a une fraction des causes de discrimination, proposition qui de plus fait régresser ces droits ?

Pourquoi le PS ne peut-il montrer du courage et envisager dès le début de la nouvelle législature (s'il est le parti majoritaire) une application sans restriction et sans discussions de ces 12 recommandations ?

Est-ce trop demander de faire appliquer réellement les Droits Humains ?

Voilà la raison de mon tweet, Madame la Députée, car, OUI, le PS n'a rien compris mais il n'est pas trop tard.

Espérant une réponse, je vous prie d'agréer, Madame la Députée, l'expression de mes sentiments respectueux,

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Bonsoir...
Je risque de jeter un pavé dans la mare, mais pour ma part je trouve curieux de se définir comme transexuelle tout en voulant conserver certains "attributs" du sexe que l'on est sensé abandonner au profit de l'autre. Quant à la "castration" chimique ou physique, ça me paraît là aussi plutôt relever du simple bon sens, et pas synonyme de je ne sais quelles expériences dignes des médecins maudits ou autre fariboles. Je m'explique : je suis trans (M to F) mais je me verrais mal revendiquer le droit de me faire appeler "madame" en ayant conservé intact mon service 3 pièces, en arborant une barbe de 15 jours et en exhibant les poils de mon torse...faut être logique au bout d'un moment.
Alors sans au minimum un traitement hormonal féminisant suivi plus tard d'une opération de réassignation sexuelle, je ne comprends pas trop ce qui peut choquer dans cette démarche, ou alors n'importe qui pourra être n'importe quoi d'un simple claquement de doigts, puisqu'on peut aussi exiger de ne plus passer par des psys.
Je pense que le parcours est bien assez difficile, tant sur le plan physique que psychologique, et qu'on ne décide pas de changer de sexe à la légère. Qu'on demande à ce que la procédure soit rendue plus simple, entièrement daccord, mais il faut savoir ce que l'on veut. Si des gens préfèrent rester à la lisière des deux mondes, c'est leur droit et leur choix, et on pourrait envisager pourquoi pas un "troisième sexe" sur les documents d'identité qui leur correspondraient. Mais vouloir le beurre, l'argent du beurre, et le *** de la crémière à la fois, tout en conservant le manche du crémier, je trouve ça idiot et surtout peu crédible quand on se dit réellement transexuelle et qu'on veut changer d'état civil.
On parle de castration, limite de mutilations, d'expériences insoutenables et traumatisantes et j'en passe....curieux...moi j'ai toujours entendu parler de "saut de l'ange" quand on évoque l'opération finale, et que cette opération était plus souvent voulue que subie...mais je ne parle qu'en mon nom et je ne représente que moi-même...

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Je suis sans doute archaïque mais si le terme de transexuelle laisse moins de liberté (liberté de quoi ?) que le terme transgenre, en attendant il désigne bien les personnes qui désirent changer réellement de sexe sans retour possible de l'autre côté. Merci de m'apprendre qu'une personne se définit autrement que par son sexe biologique, je l'ignorais...tout comme une personne ne se résume pas à son orientation sexuelle.

S'il vous prend l'envie de vous habiller en fille, vous admettez déjà qu'il faut rajouter rasage intégral et maquillage, en clair "coller" au personnage, à savoir les hommes d'un côté et les femmes de l'autre, avec leurs codes différents...quel "archaïsme"...et pourtant...mais osez encore plus de liberté que diable ! Transgenre ? Essayez donc le terme de voyagenre, plus aucune contrainte, plus aucun code, on se "promène" au gré de nos envies...sauf que ce n'est pas exactement ce que je recherche, et d'autres avec moi, ou alors je me demande pourquoi je m'inflige des traitements lourds et des opérations toutes aussi lourdes. C'est bien pour ça que je me définis comme transexuelle et non pas transgenre, qui est un terme trop "générique" à mon sens.

Quant à savoir ce que vous avez entre les jambes ou pas, je ne pense pas qu'on vous obligerait à soulever votre jupe pour le vérifier, mais je suppose que si vous aviez une barbe de 15 jours sous le maquillage, vous ne manqueriez pas d'attirer les regards dans la rue. Au passage, la notion de 3ème sexe (n°3 pour le code sécu) ou la mention "T" sur le sexe de la carte d'identité est une revendication qui a déjà été soulevée par des trans.
Tiens au fait, vous qui semblez bien connaître le monde des trans (ah non, pardon, il n'y a qu'un monde, mais c'est juste pour illustrer mon exemple), que faites-vous de ces splendides...créatures (?) qui ont décidé de conserver "le meilleur des deux mondes" ? Pourquoi devraient-elles "choisir" homme ou femme et pas trans par exemple ? Et les hermaphrodites ? Pas si saugrenue que ça mon idée de 3ème sexe, vous ne pensez pas ?

Mais pour en revenir au fait de savoir si on doit pouvoir autoriser un changement d'état civil pour une personne sans la forcer à suivre tout le "parcours", pourquoi pas, si son genre social correspond à ce qu'elle demande, je dis juste qu'il faut un minimum de cohérence et ne pas s'exposer à ouvrir la boîte de Pandorre et faire n'importe quoi. Alors quand j'entend parler de mutilations et autres traitements inhumains, ça me hérisse les rares poils qui me restent. Oui, les traitements sont lourds, les opérations "agressives", et si on pouvait changer de sexe d'un simple claquement de doigts on le ferait toutes. Mais personne ne nous force à les subir et c'est bien par choix personnel qu'on accepte tout ça, car c'est beaucoup plus profond que le simple fait de mettre une robe et de remplir son soutif de coton.

"Personne ne parle de se définir comme transexuel(le) en gardant son sexe dit "biologique", cela n'aurait aucun sens", dites-vous, mais c'est justement ce vers quoi tend cette proposition de loi. Il y a déjà eu par le passé des changements d'états civils réalisés sans opération ou sans expertise médicale, accordés par de nombreux tribunaux, au cas par cas, et il y a donc une certaine jurisprudence dans ce domaine. Si cette loi est acceptée dans son intégralité (autrement dit plus de suivi psy obligatoire, plus de traitement, plus d'opération, etc...), alors n'importe qui pourra prétendre à changer d'état civil, et pourquoi s'arrêter au genre social après tout ? Allons plus loin : il n'y a plus d'hommes ou de femmes, juste des êtres humains, ça va simplifier le problème, on met le zéro au début du numéro de sécu, on est déclaré "humanoïde" à la naissance, féminin et masculin disparaissent au profit du neutre, etc...
Ben moi je dis qu'on risque gravement de se faire chier dans un tel monde...sans compter que des gens comme moi voudront toujours avoir des seins et un vagin à la place du pénis, c'est bête, hein ?

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Je vais répondre à Remipoppins ( de gaylib je suppose ?) :

NON, la transidentité n'a pas été dépsychiatrisée, elle a juste été déplacée des maladies psychiatriques vers les maladies hors liste dans la liste de maladies concernées par les ALD (affections de longue durée). Dans la réalité quotidienne des trans (et je suis très bien placée pour le savoir), des certificats psychiatriques sont toujours demandés aux différentes étapes des parcours.

OUi, en Espagne on pet changer ses papiers sans stérilisation (chose demandée par les tribunausx français) donc pour faire bref sans opération de réassignation sexuelle, MAIS un certificat psychiatrique est demandé.

Enfin concernant Mme Delaunay, même s'il est évident que je critique Mme Delaunay dans ma lettre ouverte dont voici le lien : http://livrestransdelphine.yagg.com/2011/12/29/proposition-de-loi-n°4127-lettre-a-mme-delaunay/

Il n’empêche que l’accuser d’agir ainsi pour juste des raisons électoralistes est indigne.
Ce n’est pas d’aujourd’hui qu’elle se penche sur la situation des trans.

Que, selon moi et d’autres trans, sa proposition de lois soit loin de la notion de Droits Humains (peut-être suite à des conseils insuffisants) ne m’empêche nullement d’apprécier sa démarche générale vis à vis des trans.

On ne peut en dire autant de Gaylib et de la droite.

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@Delphine2612 :

Que vous préfériez transgenre à transexuelle, que le terme "saut de l'ange" vous fasse dresser les cheveux sur la tête, ou encore que vous ne partagiez pas du tout ma vision "passéiste" de la transidentité c'est votre droit, mais de grâce, ne me prêtez pas de propos discriminatoires et je ne sais quelles autres sottises encore.

Relisez bien ce que je dis : je suis pour la simplification des procédures de changement d'état civil, je soulève juste les problèmes éventuels que ça pourrait engendrer et les dérives que ça pourrait amener. Plus d'obligation de suivi psy ou médical, celà peut aussi amener à ce que des gens fassent tout et n'importe quoi, allant même jusqu'à se mettre en danger en "jouant" avec des hormones par exemple, ou dans un autre ordre d'idées, permettre à des gens de changer d'état civil sans qu'ils soient "réellement" transgenres...vous mordez le topo ?

Personnellement, je n'ai su mettre un nom sur le mal dont je souffrais qu'après ma visite chez le psy, et des tonnes de questions continuent aujourd'hui encore à m'assaillir, et le THS qui en a découlé l'a toujours été sous le contrôle de l'endocryno. Alors non, le corps médical n'est pas cette hydre aux yeux injectés de sang qui se repaît de la souffrance des pauvres trans que nous sommes. Il y a des gens très biens, très compétents et surtout très humains, qui ne sont pas là que pour nous discriminer et nous enfoncer, en nous traitant comme de simples numéros de sécu au titre de l'ALD31.

Mais si vous pensez qu'une personne transgenre ou transexuelle n'a pas besoin de ces gens là, c'est aussi votre droit. Moi je n'ai pas cette certitude.

Et je resterai transexuelle au lieu de transgenre, car j'ai la prétention de me faire opérer, donc de changer de sexe (oui ok, on ne change pas vraiment de sexe, juste de genre, et tout le reste n'est "rien" d'autre qu'une "simple" vaginoplastie, précédée d'une castration physique, puisqu'on va me dégoupiller les gonades au préalable...je préfère tout de même "saut de l'ange", c'est plus joli).

Mais bon, je reste donc avec ma conception moisie de la transidentité (qui me fait dire aussi parfois que j'ai entamé le long voyage qui me conduit de Mars à Vénus...je suis une incorrigible romantique) et vous avec votre vision moderne et progressiste, l'essentiel finalement étant que nos transitions respectives se passent pour le mieux, car c'est le plus important, je pense.

Caro. (transexuelle et heureuse de l'être) :).