Têtu : le magazine des gay et lesbiennes

Plutôt filles ?

Rejoignez Têtu et profitez d’infos personnalisées

Connectez-vous ou inscrivez-vous
Mot de passe oublié ?
» Inscrivez-vous
» Inscrivez-vous
 
fermer
GarconsGarçons
Fillesou Filles
Têtu/Têtue : personnalisez votre version
  • T
  • Actus
  • TÊTU TV
    NEW
  • Agenda
  • Clubbing
  • Associations
  • Cover boys
  • Têtu+
  • Le Mag
  • Webzone
    NEW
  • Shopping
  • À ne pas manquer
  • Les blogs TÊTUE
  • Les blogs TÊTU
  • Découvrez l'équipe TÊTUE !
  • International
  • France
  • Santé
  • Culture
  • Média
  • People
  • Télévision
  • Élysée 2012
  • Le plus commenté : Un pasteur américain (...)
  • Spectacles
  • Concerts
  • Festivals
  • Expos
  • Colloques
  • Prochainement : "A toi pour toujours, ta Marie-Lou", Paris, Paris, du (...)
  • Trouver un événement
  • Voir les galeries photos des soirées
  • Prochainement : Mona : Masters & Servants, Paris, le 26 mai
  • Trouver une association
  • Les rendez-vous associatifs
  • Le prochain événement associatif : Mois contre l'homophobie, Tours, Tours, du (...)
  • Tout nouveau : Ave César!
  • Le plus maté : Jared, braise anatomy
  • Il fait réagir : Dis-moi oui, Charlie!
  • Têtu + édition 2010/11
  • Toutes les infos santé
  • Têtu + c'est le Guide d’information gratuit sur le VIH. Portraits, prévention... news santé
  • Sommaire du dernier numéro
  • Archives
  • Abonnement
  • Olivier Giroud en couv': «Je n’ai pas de tabou» - Enquête sur les sex-addicts (...)
  • Accueil
  • Camarades de shopping
numéro précédent
France
SEXO LESBO: L'orgasme chez les lesbiennes, c'est à tous les coups?
numéro suivant
France
Votez pour le footballeur le plus sexy de la Ligue 1 en 2011!
 

Délai de prescription: un texte «soutenu sur tous les bancs de l'Assemblée»

Par Rédaction (avec agence) jeudi 17 novembre 2011, à 19h51 | 4521 vues
Plus de: prescription, homophobie, transphobie, sérophobie, Assemblée nationale

Partager :

|

La proposition de loi socialiste pour allonger à un an le délai de prescription pour injures homophobes en public a été débattue aujourd'hui. Et semble en voie d'être adoptée, selon son initiatrice.

Tout espoir est permis. Après la séance du jour à l'Assemblée nationale, Cathérine Quéré, la députée PS de Charente-Maritime qui a porté la proposition de loi (lire son interview) «se réjouit que sa proposition de loi (voir le PDF) présentée ce matin en séance, ait été soutenue sur tous les bancs de l'Assemblée Nationale, et ce malgré l'accueil très tiède réservé par la majorité en commission».

Rectifier une «anomalie»
Rappelons que le but de la proposition de loi était d'aligner le délai de prescription pour porter plainte contre les injures publiques (c'est-à-dire par voie de presse ou sur internet, notamment) à caractère homophobe, sexiste ou handiphobe, qui est actuellement de trois mois, sur celui des injures racistes, allongé à un an. Une «anomalie», selon Catherine Quéré.

En séance, le ministre de la Justice, Michel Mercier, s'est dit «sensible à la préoccupation exprimée par de nombreuses associations de ne pas voir traitées différemment dans la loi les différentes formes de provocation à la discrimination». Mais à cause de cette proposition de loi, a-t-il estimé, «des propos publics pourraient dorénavant tomber très facilement dans le champ des incitations à la discrimination»…

Transphobie et sérophobie incluses?
Idem pour l'extension des critères à l'identité de genre et l'état de santé d'après un amendement du Parti de gauche: «pas souhaitable», a estimé le garde des Sceaux.

Déjà adoptée à l'unanimité (avec abstention des députés UMP) par la commission des Affaires culturelles de l'Assemblée, cette proposition de loi sera votée mardi prochain, le 22 novembre. Catherine Quéré espère ainsi «qu'il va être mis fin à une discrimination intolérable au regard des valeurs de notre temps».

Avec AFP.
Correction le 18/11 sur l'intertitre.

Partager :

|

Et aussi...

France

Législatives: le collectif Égalité LGBT passe les candidats à la question

France

Sur son site officiel, Ayrault s'engage à ouvrir mariage et adoption aux homos

France

Un guide pour aider les entreprises à lutter contre l'homophobie

France

Rapport de SOS homophobie: «Les agressions physiques augmentent encore»

Votre avis se fait attendre !

Inscrivez-vous ou connectez-vous pour laisser un commentaire

19 réactions de la communauté

 
Korial :  je vis avec Robocop

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Korial : je vis avec Robocop

Le 17 novembre à 20h40

C'est quand même incroyable qu'une partie du législateur de droite comme par hasar soit réservé à établir un alignement de la peine concernant de toutes les prescriptions concernants les insultes... Mais l'abstention de l'ump est vraiment absurde... Attendons le vote oui...SIIK

 
Sarkolusconi

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Sarkolusconi

Le 17 novembre à 20h41

«des propos publics pourraient dorénavant tomber très facilement dans le champ des incitations à la discrimination»
C'est vrai ça, si on peut plus traiter quelqu'un de pédale sans être poursuivi en justice, où va-t-on !?
Réponse à M. Mercier : vers un monde politique meilleur, débarrassé de l'homophobie crasse de l'UMP !

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Fred4150

Le 18 novembre à 14h17

+1

 
NémoGizmo

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De NémoGizmo

Le 17 novembre à 20h59

"l'accueil très tiède réservé par la majorité": ah ah ah ah

c'est très bien si des députés isolés de droite votent POUR cette proposition de loi de la gauche, bravo à eux/elles.
mais il en faudrait beaucoup, et non des "exceptions isolées", pour que cela passe et devienne LA LOI!

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Korial : je vis avec Robocop

Le 17 novembre à 21h01

mouais encore que...SIIK

 
Phil86

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Phil86

Le 17 novembre à 21h27

ce pauvre Mercier n'est vraiment qu'un gros crétin !

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Phil86

Le 18 novembre à 09h08

vu comment le passage sur Mercier est tourné, j'ai compris qu'il n'était pas favorable à cet alignement : me suis-je trompé à l'insu de mon plein gré ?

 
Hélo says Hello

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Hélo says Hello

Le 17 novembre à 22h30

@tetu
Je pense que le titre du dernier paragraphe est sérophobie et transphobie incluses ? et non sérophobie et sérophobie.

 
Petit phoque

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Petit phoque

Le 18 novembre à 00h22

On remarque une fois de plus la mauvaise foi de la rédaction de Tetu. Comment peut-on affirmer que le gouvernement était opposé à cette proposition de loi alors qu'elle a été votée à une large majorité ? Si le gouvernement y avait été opposé il aurait demandé à sa majorité UMP de ne pas la voter. C'est vraiment prendre les lecteurs de Tetu pour des imbéciles. Un peu d'objectivité et d'intelligence svp... Bravo l'UMP.

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De jlth

Le 18 novembre à 00h44

Lis les débats, imbécile !!!!!
Et les députés ump se sont abstenus au sein de la commission des Affaires culturelles ...

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Korial : je vis avec Robocop

Le 18 novembre à 10h46

bha oui ces députés de l'union des minables péons repéresentent bien, décidément la droite la plus conne du monde...SIIK

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Youkounkoun

Le 18 novembre à 14h17

Bravo l'UMP ? Ben tiens, trente années de haine effacées ... Champagne !

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Libre Penseur

Le 18 novembre à 23h18

C' est le Parti Socialiste qui propose cette loi, le Parti De Gauche qui l'amende pour aller encore plus loin dans le respect de chacun,

et le Gros Phoque Honteux vient déposer sa bouse provocatrice en disant:

Bravo l'UMP ?!?!?!

Heureusement que tu ne te trouves pas à côté de moi l'étron.

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De salegamin

Le 20 novembre à 09h28

Arrêtez vos salades.
Dans cette affaire, la plupart des députés UMP soutiennent le projet.
Qu'on arrête une fois pour toutes de prétendre comme certains dans Têtu que seule la gauche soutient notre cause. DSK est un malade par rapport aux filles. Mais, je sais qu'il y a plusieurs députés et sénateurs de droite, de gauche et d'ailleurs qui nous apprécient^^... beaucoup les jeunes étudiants de 18-22 ans. Je crois qu'ils sont contre les modifications législatives XD, ce qui est une évidence.

 
Delphine2612

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Delphine2612

Le 18 novembre à 00h47

"l'extension des critères à l'identité de genre et l'état de santé d'après un amendement du Parti de gauche: «pas souhaitable», a estimé le garde des Sceaux."

Accepter que la transphobie soit acceptée serait mettre le gouvernement face à la transphobie vécue quotidiennement du fait de la justice, du corps médical et de l’État et obligerait l'Etat a reconnaitre que les Droits Humains ne sont pas appliqués à une partie de la population.

J'interpelle Gilles BON Maury : le PS arrivera-t-il LUI à reconnaître que seuls le respect des Droits Humains, donc l'application pleine et entière des recommandations, résolutions... Européennes (cf Hammarberg par exemple) est la SEULE solution aux discriminations subies par les Trans ?
et non seulement des bouts de réponse justes médicales... que les candidats aux primaires citoyennes ont donné à HES (excepté Baylet !) ?

HES même reste sur des visions purement médicales, chirurgicales... et absolument pas sur une approche Droits de l'Homme !

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Gilles BON-MAURY

Le 18 novembre à 12h48

Bonjour Delphine,

Vous ne semblez pas bien informée. Nous demandons depuis plusieurs années la distinction entre les démarches portant sur l'état civil et celles portant sur l'accès aux soins, précisément au nom de cette liberté. HES promeut l'application pleine et entière des recommandations du Conseil de l'Europe en la matière, et rédige avec les députés socialistes une proposition de loi visant à appliquer la recommandation 1728 (2010) que vous connaissez. Par ailleurs, François Hollande s'est engagé sur ce terrain.

Gardez donc cette énergie que vous déployez pour nous reprocher de ne pas faire ce que nous faisons et encouragez-nous plutôt dans notre action dont vous obstinez à ignorer l'existence !

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Delphine2612

Le 19 novembre à 10h16

Bonjour Gilles,

merci pour votre réponse, mais je lis vos questions et les réponses des candidats aux primaires sur le site d'HES :
"Question n°12 : Suivrez-vous la recommandation n°1728 (2010) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, au titre de laquelle les États-membres sont invités à permettre la rectification de l’état civil d’une personne trans sans poser de condition médicale ? Si oui, quand ?
Question n°13 : Permettrez-vous aux personnes trans qui souhaitent s’engager dans un parcours médical de transition de bénéficier de soins de qualité remboursés et de choisir librement leurs médecins ? Permettrez-vous aux personnes qui s’engagent dans un parcours de transition conduisant à l’infertilité de conserver leurs gamètes dans la perspective d’une future procréation assistée ?
Réponse aux deux questions 12 & 13 :
Nous nous donnerons du temps pour travailler avec les associations de personnes trans et les professionnels de santé afin de répondre globalement aux problèmes évoqués par ces questions. Dès mars 2006, je m’étais engagé, au nom du Parti socialiste, à ce qu’une évaluation sérieuse des pratiques médicales
– souvent inégales – soit réalisée et, si besoin, une amélioration de la formation des médecins ainsi qu’une sensibilisation des équipes médicales mises en œuvre.
Je propose qu’une nouvelle politique d’accompagnement des personnes (tant au niveau médical que psychologique ou chirurgical), uniforme nationalement, assurant des soins de qualité et une prise en charge par la sécurité sociale, soit discutée avec l’ensemble des associations représentant les personnes trans. A
l’issue de ces travaux, une loi permettra le changement de sexe à l’état civil (et au niveau de la sécurité sociale) sans qu’il y ait eu, de manière obligatoire et préalable, une opération chirurgicale de réassignation sexuelle, conformément à la recommandation du Conseil de l’Europe que vous évoquez."

Certes, les positions d'HES ont évolué, mais je constate que vous posez des questions qui restent sur un terrain médical, chirurgical et juridique alors que vous aviez UNE seule question à poser :
"Êtes-vous favorable à l'application des Droits Humains, donc à l'application pleine et entière des recommandations et résolutions Européennes ?"

Quant aux réponses de François Hollande :
cela fait des années que les "associations" sont consultées, avec quel résultat ?
Il reste (aussi parcque les questions de HES restent sur ce terrain) sur une approche pathologisante de l'identité de genre alors qu'il lui suffit (et au PS) de répondre ce que Baylet a répondu à HES :
"Partageant les valeurs portées par l’Europe, je veillerai à l’application en France des textes et recommandations émanant des instances et organisations européennes défendant le droit des personnes. Je veillerai à ce que la recommandation n°1728 (2010) de l’APCE soit transcrite dans le droit
français."

Et, c'est là la différence fondamentale !

Contrairement à ce que vous pensez, je suis bien informée et, justement, je ne demande pas une distinction entre les démarches portant sur l'état civil et celles portant sur l'accès aux soins, qui est votre approche (lire votre commentaire) mais une simple application pleine et entière des Droits Humains afin que la transidentité ne soit pas un "particularisme".

 
hector dumas

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Delphine2612

Le 19 novembre à 10h20

Juste un complément :
vous écrivez :
"Par ailleurs, François Hollande s'est engagé sur ce terrain."
au vu de ses réponses, je réponds NON.

Pour autant, je sais pour qui je voterai en 2012, un changement étant plus que nécessaire.
A HES de faire comprendre à Hollande que les consultations ne servent à rien, que les textes (européens) sont là et résultent, justement, de telles consultations.

Comment croyez-vous qu'Hammarnerg a rédigé son document "Droits de l'homme et identité de genre" ?

L'application pleine et entière des 12 recommandations présentes dans ce document englobent la totalité des revendications assurant nos droits.

 
Zboub0

0

Vous devez vous connecter ou vous inscrire à l'aide des liens situés en haut de cette page pour pouvoir voter.

De Zboub0

Le 18 novembre à 14h53

Tant qu'on ne fout pas de prescriptions à la connardphobie ...

Je fais mon coming out, je suis connardphobe !


 
publicité

Le meilleur de l'actu et de l'agenda

Oui, je veux recevoir des offres promotionnelles et des cadeaux de TÊTU et de ses partenaires.

«Move in the Right Direction», le clip ultra-pop de Gossip

Les garçons d'Andrew Christian se mettent au body paint!

Cheyenne Jackson: son premier clip

 LES CHAÃŽNES 
   Sexy       Musique       Humour       Style       Militant       Info       Culture   

Je ne suis pas fait pour une vie de couple

Ma vie sexuelle passe par mon ordi!

Jamais sans ma fille à pédé

Je suis gay et fils unique

Participez à la communauté TÊTU !

Partagez votre expérience sur les blogs des TÊTUnautes

Mon premier TÊTU
Un contexte, une époque, une raison particulière. Racontez l'achat de votre premier TÊTU !

Ados et Homos
Vous êtes jeune et vous vous posez des questions ? Interpellez la communauté TÊTU dans le blog des 15-20 ans !

Courrier du cœur
Votre vie sentimentale est compliquée… Envoyez vos messages au Courrier du Cœur, l'occasion de discuter de votre situation avec les TÊTUnautes !

Bien envoyé
coup de cœur ou coup de gueule? TÊTU vous donne la parole et vous répond dans Bien envoyé !

DISCO NOT DISCO @ FOX CLUB

Fox Club • Paris • France

Le 23 mai, 19h-02h

Minou Minou Party #1

Panic Room • Paris • France

Le 24 mai, 19h30

Fox Club: One Woman Show by Julie Villers

Fox Club • Paris • France

Le 25 mai, 19h00

Soirée Célibataires

Club 18 • Paris • France

Le 25 mai, Minuit - 6H

TOUT LE PROGRAMME CLUBBING

TÊTU 111

5€

TÊTU 122

5€

TÊTU 103

5€

  Tous les produits

Extra, Têtu à votre service !

Têtu X

A la une

France

Législatives: le collectif Égalité LGBT passe les candidats à la question

Santé

Et vous, comment vous protégez-vous?

Nouveau

Culture

La vie de Rainer Werner Fassbinder va devenir un film

Culture

Regardez le nouveau clip ultra-pop de Gossip!

Santé

Omar Sy donne de la voix pour le dépistage rapide du VIH

International

Un pasteur américain explique comment exterminer les homos

  •  

N°178 de juin, actuellement en kiosques Olivier Giroud en couv': «Je n’ai pas de tabou» - Enquête sur les sex-addicts - Les messes basses du lobby catho - New York: Jetés à la rue après leur coming out... TÊTE-À-TÊTE: MArc Almond, Garbage...

Découvrir ce numéro
1 an pour 49€ : abonnez-vous !
  • Contacts
  • Publicité
  • Mentions légales
  • Conditions générales d'utilisation
  • Newsletter
  • RSS