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Comment des agresseurs pourraient échapper à l'accusation d'homophobie

Par Pascal Matthieux jeudi 05 novembre 2009, à 10h03 | 3713 vues
Plus de: Orléans, procès, agression

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JUSTICE. Un procès à Orléans montre les limites de la loi contre l'homophobie. Sans insultes ou éléments matériels, difficile d'invoquer un mobile homophobe. Faut-il juste tabasser les gays en silence pour éviter des peines trop lourdes?

Ni insultes, ni écrits homophobes sur la scène du drame. Donc pas d'homophobie, malgré des coups violents assénés à Etienne*, le 4 août 2007. C'est en tout cas la défense de l'avocat de Bastien et Fabakari, deux jeunes gens de 21 ans, qui comparaissaient mardi 3 novembre devant le tribunal correctionnel d’Orléans pour violence en réunion à caractère homophobe.

«J'ai un cousin gay, ça ne pose pas de problème»
La focalisation des débats sur ce point précis aurait, selon l'avocat, masqué les remords formulés par les deux prévenus lors de l’enquête et réitérés à la barre. Lesquels, se défendant de tout sentiment homophobe –«J’ai un cousin gay, ça ne pose aucun problème» a tenté Bastien– ont quand même admis qu’ils avaient d’abord nié les faits parce qu’ils avaient peur d'être accusés d'homophobie. Et pour cause: l'agression s'est produite sur un lieu de rencontres et de drague gay de l’agglomération d’Orléans.

Mais pour les deux jeunes gens, il s'agissait seulement de se défouler. Fabakari était furieux de s'être fait voler sa voiture neuve, tout près de là et peu de temps avant. Étienne n’aurait pas été sciemment choisi. Ils auraient tabassé le premier venu, sans aucune autre arrière-pensée. Une défense qualifiée «d'absurde» par la procureure de la République, qui a dénoncé la gratuité de ces actes ainsi que les coups très violents et répétés portés à Étienne alors qu’ils avait été mis a terre par un premier agresseur, mineur au moment des faits, condamné en avril dernier (lire ici pour plus d'informations sur cette condamnation). Pour la représentante du ministère public, il ne fait aucun doute que les deux jeunes gens et leurs complices (non poursuivis faute de preuves) n’ont pas choisi au hasard ce lieu pour venir se défouler. Des membres de la bande ont reconnu que certains y étaient déjà venus «s’amuser auprès des homos qui s’y trouvaient».

La victime traumatisée
Reste que, deux ans après les faits, Étienne reste profondément traumatisé par cette agression, qui constitue, selon l'expert consulté «un choc psychologique et traumatique important». Ses seuls mots ont été de redire qu’il a eu, ce soir-là, «peur de mourir». Il a depuis perdu dix kilos, continue à faire des cauchemars, craint de sortir seul et n’arrive pas à s’engager dans une vie de couple.

Au sortir de la salle d’audience, on pouvait lire une certaine inquiétude sur le visage de Denis Lefèvre, le président du Groupe d'action gay et lesbien Loiret (GAGL). Il craint que la non-reconnaissance du caractère homophobe de l'agression, pour défaut d'insulte, ne soit la porte ouverte à des bandes organisées qui sauraient alors que pour éviter la circonstance aggravante, il suffit juste… de se taire.

La procureure de la République a demandé un an avec sursis pour chacun des prévenus. Le jugement sera rendu le 1er décembre.

Photo: Pascal Matthieux.

* Le prénom a été changé.

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15 réactions de la communauté

 
J_P_M

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De J_P_M

Le 05 novembre à 10h47

Citation de l'article : "Pour la représentante du ministère public, il ne fait aucun doute que les deux jeunes gens et leurs complices (non poursuivis faute de preuves) n’ont pas choisi au hasard ce lieu pour venir se défouler."

Certes, certes... Mais depuis quand la conviction du ministère public est-elle une PREUVE ? Lui aussi, le ministère public, doit se baser sur des preuves, cette obligation ne s'applique pas uniquement à la défense. La présomption d'innocence doit s'appliquer à tout le monde. Il est fini, le temps où, en Cour d'Assises, on ne demandait aux jurés que d'avoir une "intime conviction"... en foi de laquelle on a guillotiné quelques innocents !

Quant au fait que la victime reste traumatisée après un tabassage, rien à dire, mais, là encore, ce n'est pas une preuve d'homophobie de la part des agresseurs. Un hétéro tabassé serait tout aussi traumatisé.

 
hector dumas

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De kinkin qui veut du bien

Le 05 novembre à 11h43

Assez d'accord la dessus et heureusement que l'intime conviction n'est plus d'actualité (enfin selon les textes). C'est trop flou pour pouvoir acquitter ou condamner qui que se soit il faut effectivement des éléments pour condamner faute de quoi les procès risquent de perdre en efficacité et on verra de plus en plus de renvois !

 
NémoGizmo

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De NémoGizmo

Le 05 novembre à 11h22

démoralisant.

cela dit, il n'y a AUCUNE "loi contre l'homophobie" proprement dit en France. Simplement des amendements au milieu d'une loi, qui déjà ont montré leur insuffisance très manifeste (cf Vanneste relaxé par la Cour de Cassation malgré ses propos haineux et méprisants!!!) ce n'est pas pareil...

 
hector dumas

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De seb13006

Le 07 novembre à 12h13

pour ta culture generale:

PARIS (Reuters) - Le Parlement a adopté définitivement dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi créant une Haute autorité de lutte contre les discriminations et réprimant les propos hostiles aux homosexuels.

Les injures et diffamations sexistes ou "homophobes" seront désormais passibles d’un an de prison et d’une amende de 45.000 euros.

L’"interassociative lesbienne, gaie, bi et trans" (Inter-LGBT) a estimé dans un communiqué "qu’une étape décisive (avait) été franchie", tout en regrettant des dispositions restrictives sur la charge de la preuve. L’Inter-LGBT souligne "l’importance de l’acquis de cette loi, qui traite à quasi-équivalence la lutte contre l’homophobie, le sexisme, l’handiphobie et le racisme".

Le Sénat a adopté le texte dans la même version que celle votée par l’Assemblée le 8 décembre. Les groupes UMP et UDF ont voté pour, les groupes PS et PC se sont abstenus.

Le texte institue une Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, comme l’avait promis en octobre 2002 Jacques Chirac lors d’un discours sur l’immigration.

Cette instance, qui sera créée dès le 1er janvier, sera dotée d’un budget annuel de 10,7 millions d’euros et sera composée de onze membres, dont huit nommés par le pouvoir politique (Elysée, Matignon, Assemblée et Sénat) et trois par les présidents du Conseil d’Etat, de la Cour de Cassation et du Conseil économique et social.

Sa composition devra respecter la règle de parité hommes-femmes.

Lors de l’examen en première lecture par le Sénat, le gouvernement a repris en partie un projet controversé de lutte contre le sexisme et "l’homophobie" en introduisant les dispositions voulues sous la forme de trois amendements.

Ils visent à réprimer la discrimination à l’égard des personnes "à raison de leur sexe ou de leur orientation sexuelle" et alignent le régime de répression des délits de diffamation et d’injure sur celle prévue en matière de racisme et d’antisémitisme.

Plusieurs députés UMP, sous la houlette de Jean-Paul Garraud, ont présenté en vain des amendements visant à limiter la portée de ce dispositif, dont l’un réservant aux seules associations reconnues d’utilité publique la possibilité de saisir la justice.

"Sur le fond, il est absolument nécessaire que nous comblions notre lacune en ce qui concerne les provocations à la discrimination, les diffamations et injures fondées sur le sexe et l’orientation sexuelle des personnes visées", a dit Jean-Louis Borloo, ministre de la Cohésion sociale.

"Ce texte est un texte d’équilibre, c’est la raison pour laquelle je le défends avec conviction", a pour sa part déclaré le garde des Sceaux, Dominique Perben.

 
hector dumas

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De seb13006

Le 07 novembre à 12h54

pour ta culture generale:

PARIS (Reuters) - Le Parlement a adopté définitivement dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi créant une Haute autorité de lutte contre les discriminations et réprimant les propos hostiles aux homosexuels.

Les injures et diffamations sexistes ou "homophobes" seront désormais passibles d’un an de prison et d’une amende de 45.000 euros.

L’"interassociative lesbienne, gaie, bi et trans" (Inter-LGBT) a estimé dans un communiqué "qu’une étape décisive (avait) été franchie", tout en regrettant des dispositions restrictives sur la charge de la preuve. L’Inter-LGBT souligne "l’importance de l’acquis de cette loi, qui traite à quasi-équivalence la lutte contre l’homophobie, le sexisme, l’handiphobie et le racisme".

Le Sénat a adopté le texte dans la même version que celle votée par l’Assemblée le 8 décembre. Les groupes UMP et UDF ont voté pour, les groupes PS et PC se sont abstenus.

Le texte institue une Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, comme l’avait promis en octobre 2002 Jacques Chirac lors d’un discours sur l’immigration.

Cette instance, qui sera créée dès le 1er janvier, sera dotée d’un budget annuel de 10,7 millions d’euros et sera composée de onze membres, dont huit nommés par le pouvoir politique (Elysée, Matignon, Assemblée et Sénat) et trois par les présidents du Conseil d’Etat, de la Cour de Cassation et du Conseil économique et social.

Sa composition devra respecter la règle de parité hommes-femmes.

Lors de l’examen en première lecture par le Sénat, le gouvernement a repris en partie un projet controversé de lutte contre le sexisme et "l’homophobie" en introduisant les dispositions voulues sous la forme de trois amendements.

Ils visent à réprimer la discrimination à l’égard des personnes "à raison de leur sexe ou de leur orientation sexuelle" et alignent le régime de répression des délits de diffamation et d’injure sur celle prévue en matière de racisme et d’antisémitisme.

Plusieurs députés UMP, sous la houlette de Jean-Paul Garraud, ont présenté en vain des amendements visant à limiter la portée de ce dispositif, dont l’un réservant aux seules associations reconnues d’utilité publique la possibilité de saisir la justice.

"Sur le fond, il est absolument nécessaire que nous comblions notre lacune en ce qui concerne les provocations à la discrimination, les diffamations et injures fondées sur le sexe et l’orientation sexuelle des personnes visées", a dit Jean-Louis Borloo, ministre de la Cohésion sociale.

"Ce texte est un texte d’équilibre, c’est la raison pour laquelle je le défends avec conviction", a pour sa part déclaré le garde des Sceaux, Dominique Perben.

 
SOCRATE

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De SOCRATE

Le 05 novembre à 21h06

De toute façon on ne défoule pas "comme ça" et cette agression infâme mérite la plus lourde des sanctions prévues à cet effet et sans le sursis.

J'espère être lu et que le Juge qui rendra Justice infligera une peine très sévère suivi de mise au dépôt et d'emprisonnement à ces délinquants.

 
SOCRATE

0

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De SOCRATE

Le 05 novembre à 21h12

Ils doivent être lourdement punis par notre Justice. Le laxisme ne doit plus être de mise et une aggravation de la peine servirait à rien si ce n'est à les rendre victimes. La Justice doit les traiter pour ceux qu'ils sont, à savoir des délinquants qui n'ont aucune circonstance atténuante de quelque ordre que ce soit.
J'ai été jeune aussi comme des millions d'autres jeunes et je n'ai jamais tabassé un citoyen. Ils n'ont pas reçu d'éducation et se complaisent dans l'ignominie.

 
hector dumas

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De Tadzio45

Le 06 novembre à 08h58

L'agression ignoble dont a été victime Etienne mérite d'être punie. Mais je ne souhaite la prison à personne, en particulier pas à de jeunes primo-délinquants. Ce qu'ils ont fait, aussi terrible cela soit-il, ne mérite pas l'enfer et l'inhumanité de la prison où, compte tenu de leur âge et du motif de leur incarcération éventuelle, ils pourraient subir des violences (viols, tabassages, etc.) au moins aussi graves que ce qu'ils ont infligé à Etienne. Je ne suis pas pour ma part, favorable à la loi du talion. Or, les mettre en prison reviendrait à accepter cette "loi" d'un autre âge. Malheureusement, en France, comme dans beaucoup de pays dits "civilisés", on n'a vraiment jamais pris le temps de réfléchir, dans notre système de punition, à des véritables alternatives à la prison, à l'exception des très efficaces travaux d'intérêt général qui, cependant, ne peuvent être appliqués - quand ils le sont - qu'à une petite partie des justiciables.

 
hector dumas

0

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De Tadzio45

Le 06 novembre à 09h16

L'agression ignoble dont a été victime Etienne mérite d'être punie. Mais je ne souhaite la prison à personne, en particulier pas à de jeunes primo-délinquants. Ce qu'ils ont fait, aussi terrible cela soit-il, ne mérite pas l'enfer et l'inhumanité de la prison où, compte tenu de leur âge et du motif de leur incarcération éventuelle, ils pourraient subir des violences (viols, tabassages, etc.) au moins aussi graves que ce qu'ils ont infligé à Etienne. Je ne suis pas pour ma part, favorable à la loi du talion. Or, les mettre en prison reviendrait à accepter cette "loi" d'un autre âge. Malheureusement, en France, comme dans beaucoup de pays dits "civilisés", on n'a vraiment jamais pris le temps de réfléchir, dans notre système de punition, à des véritables alternatives à la prison, à l'exception des très efficaces travaux d'intérêt général qui, cependant, ne peuvent être appliqués - quand ils le sont - qu'à une petite partie des justiciables.

 
hector dumas

0

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De Tadzio45

Le 06 novembre à 10h55

L'agression ignoble dont a été victime Etienne mérite d'être punie. Mais je ne souhaite la prison à personne, en particulier pas à de jeunes primo-délinquants. Ce qu'ils ont fait, aussi terrible cela soit-il, ne mérite pas l'enfer et l'inhumanité de la prison où, compte tenu de leur âge et du motif de leur incarcération éventuelle, ils pourraient subir des violences (viols, tabassages, etc.) au moins aussi graves que ce qu'ils ont infligé à Etienne. Je ne suis pas pour ma part, favorable à la loi du talion. Or, les mettre en prison reviendrait à accepter cette "loi" d'un autre âge. Malheureusement, en France, comme dans beaucoup de pays dits "civilisés", on n'a vraiment jamais pris le temps de réfléchir, dans notre système de punition, à des véritables alternatives à la prison, à l'exception des très efficaces travaux d'intérêt général qui, cependant, ne peuvent être appliqués - quand ils le sont - qu'à une petite partie des justiciables.

 
hector dumas

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De vpi79

Le 09 novembre à 01h14

Primo-délinquants ? Visiblement ce n'est pas le cas pour au moins l'un d'eux qui a récidivé et déjà été condamné.

 
Christ45000

0

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De Christ45000

Le 06 novembre à 08h47

L'avocat des aggresseurs s'appuie bien maladroitement sur l'article 132.77 du code pénal définissant les circonstances aggravantes en cas d'aggression motivée par l'orientation sexuelle et l'on oublie de préciser que l'aggresion sauvage de la victime constitue un acte portant atteinte à son honneur ou à sa considération et suffit pour constituer la circonstance aggravante. Le contraire serait une surprise grave.

article 132.77:
La circonstance aggravante définie au premier alinéa est constituée lorsque l'infraction est précédée, accompagnée ou suivie de propos, écrits, utilisation d'images ou d'objets ou actes de toute nature portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la victime ou d'un groupe de personnes dont fait partie la victime à raison de leur orientation sexuelle vraie ou supposée.

 
hector dumas

0

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De vpi79

Le 09 novembre à 00h51

Très bien comme citation. Car ça suffit à prouver la circonstance aggravante en question qui est bien l'homophobie en raison des faits et déclarations précédentes ou suivant l'agressions elle-même, les individus ayant montré qu'ils agissaient en connaissance de cause (et qui n'ont donc pas choisi l'endroit par hasard), surtout dans ce cas où il s'agit de récidive (ils ne plus dire qu'ils ne savaient pas).

Et puis invoquer un vol de voiture, en quoi cela est une excuse ? Depuis quand les gays ont la réputation de voler les voitures des quartiers qu'ils fréquentent ou même pour draguer?

Franchement c'est n'importe quoi.

De toute façon, la récidive est aussi en elle-même une circonstance aggravante. Deux circonstances aggravantes qui s'ajoutent et devraient conduire au même effet si en droit les peines sont confondues (ce qui n'est pas établi en plus !) : la lourde sanction financière en plus de la peine.

 
hector dumas

0

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De vpi79

Le 09 novembre à 01h01

En fait il y a troisième circonstance aggravante, la plus importante en fait : la réunion, qui aggrave encore plus les faits et permet encore moins à la victime de se défendre ou d'échapper aux agresseurs, et fait d'elle un objet totalement soumis à toutes les violences (et on comprend encore plus le caractère traumatique même après 2 ans, car plus que les blessures, c'est la prostration et la résignation de la victime qui ne se remet pas de s'être laissée faire ainsi qui fait des dégats à très long terme au plan psychologique).

Toutes les victimes d'attentats, ou de prises d'otages vous le diront, la violence subie sans pouvoir se défendre est celle qui est la plus traumatique, même en absence de blessures physiques irréparables. En revanche on se remet et on vit bien mieux d'un accident, d'un handicap ou même d'une maladie grave (car on a encore des moyens de lutter et de vivre). Une victime qui ne peut que se résigner à ses agresseurs, se répugne souvent elle-même pour être devenue une "chose morte", elle est réellement en danger de mort, même après les actes constituant l'agression.

 
SOCRATE

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De SOCRATE

Le 06 novembre à 22h50

Je ne suis pas favorable à la loi du talion, De Tadzio45 mais à une application de la loi.

 
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