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ben même pas sûr d'avoir des papiers quand on est marié. Une cousine a séjourné un an au Maroc avec son mari, qui n'obtenait pas de carte de séjour (alors qu'il avait séjourné en France avant)... La différence d'âge laissait suspecter un mariage blanc.
Notre gouvernement joue la méfiance systématiquement. Je croyais que la fraternité était une valeur fondamentale de l'identité française, mais Sarko, Hortefeux et Besson voient tellement petits, qu'ils n'arrivent pas à lever le nez jusqu'aux frontispices des mairies. A moins qu'ils ne soient trop ignares pour connaître la devise de la République.

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l'homosexualité étant passible de prison en Syrie, cela rend caducs vos ridicules scrupules hyperlégalistes : ce jeune homo DOIT obtenir la protection de la France QUEL QUE soit son statut au regard de la légalité de son séjour...

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il ne s'agit pas de scrupules hyperlagalistes et je n'ai jamais dit qu'il ne devait pas obtenir ses papiers.
il y a plusieurs motifs pour demander la carte de sejour. si sa vie est en danger auquel cas c'est l'asile politique qu'il faut demander et non pas pour des raisons familiales. vous ne pouvez pas demander à des personnes etrangeres à ce que vis cet homme de comprendre, en particulier en préfecture. si ce jeune homme a déposé un dossier de carte de sejour pour raison familiales (son pacs) et que la réponse donnée est l'insuffisance de vie commune ( et 3 ans sont une erreur) , comment les fonctionnaires peuvent ils savoir qu'il risque la prison dans son pays si il ne fait pas la bonne demande???
il faudrait réfléchir de temps en temps aussi cela ne fait pas de mal. c'est un peu comme a l'école, si le sujet de la dissertation est Henri IV et que vous faites la votre sur LouisXIV, il est normal que l'on vous mette 0/20 meme si vous y dites tout. c'est la meme chose pour les cartes de sejour. il y a différents cas et l'on ne demande pas l'un en espérant obtenir l'autre.
quant à gaylib qui ne fait rien, ni lancer une pétition, je vous signale que le lancement de pétition tout comme faire la greve une veille de noel ou en pleine semaine ne sont pas vraiment des méthodes de droite non plus

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@ fredel:

alors comme ça le "lancement de pétition" ne serait "pas vraiment des méthodes de droite"? Ca alors... :o)

Et bien non, ca dépend des sujets!!!
quand il s'était agi d'une pétition anti-Pacs après des maires de tout le pays en 1998-99 (19.000 signataires revendiqués!), ils ont su faire.

plus récemment, la pétition anti-adoption par le député UMP Jean-Marc Nesme, pareil.

et quelques autres du même tonneau.

disons plutôt qu'ils choisissent leurs "causes".
...toujours dans le même sens.

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le problème, fredel, c'est la politique du chiffre qui impose aux préfectures d'expulser à tout de bras sans regarder de plus prêt la situation personnelle de chaque demandeur de titre de séjour, ce qui est profondément antirépublicain... notez que leur demande n'a reçu aucune réponse !! un comble quand même... si la France était toujours le pays des droits de l'homme, ce qu'elle n'est plus depuis mai 2007, le fonctionnaire, si les moyens lui en étaient donné, pourraient très bien regarder l'origine géographique du demandeur et comparer avec une liste qui lui serait fournie lui montrant que la Syrie est un pays homophobe et que donc ce jeune homme y est en danger ; il pourrait alors lui conseiller de faire une demande d'asile... mais non, nous sommes désormais dans un régime profondément inhumain, sans aucune souplesse (il a déposé sa demande en juin, soit, mais enfin, la préfecture peut aussi faire preuve de souplesse il y a la loi et l'esprit de la loi, non ? il était évident que la situation de ce jeune homme justifiait complètement sa régularisation, même si sa demande était faite un peu trop tôt) qui a robotisé ses procédures et qui traitent avec inhumanité les demandes qu'il reçoit, simplement pour complaire aux appétits électoralistes xénophobes du pouvoir en place... et ce n'est pas ça, la République !!

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@ Fredel : ce n'est pas un an de pacs qui est exigé par la loi, mais bien un an de *vie commune* ; il est tout-à-fait possible que la communauté de vie ait commencé plusieurs mois avant la signature du pacs.
Auquel cas il existe peut-être des documents qui peuvent en attester (factures de téléphone, quittances de loyer, etc.).

(Voilà voilà… et je n'ai même pas bac+10 !)

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tu as raison hinageshi c'est bien au moins un an de vie commune et pas un an de pacs qui est requis donc la position de la préfecture ne tient pas, puisqu'ils vivent ensemble depuis 2 ans ! l'Etat sarkozyste n'a plus qu'un seul but : emmerder le monde !

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l'UMP étant raciste et xénophobe, il est logique que Gay-Lib, qui en est le croupion, le soit aussi...

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je trouve inadmissible que Gay Lib ne défende JAMAIS, je dis bien JAMAIS, les droits des homos sans papiers présents sur notre territoire, a fortiori de ceux qui sont en danger dans leur pays d'origine (ce qui pourtant fait partie des attributions incontournables de toute asso de défense des droits des LGBT), ce qui me fait donc penser qu'elle est aussi xénophobe que le parti auquel elle est rattachée...

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"le croupion", tu es vache là...
j'ai déjà bien approché des gens de GayLib pour échanger, causer, débattre, ils ne sentent pas du tout comme ça... :-) tu abuses!

d'autre part, cette partie du corps étant VITALE (et non "décorative"...) aux organismes vivants, pas sûr que la comparaison aille :o))

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Voilà, on en revient aux basiques, une pétition pour l'égalité inscrite dans la loi qui n' attire que 7000 signatures c'est bien la preuve qu'au fond, ces discriminations, on les mérite ... ou qu'au moins elle n'ont absolument rien de scandaleux.
Personnellement j'en ai la nausée.

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Voilà, on en revient aux basiques, une pétition pour l'égalité inscrite dans la loi qui n' attire que 7000 signatures c'est bien la preuve qu'au fond, ces discriminations, on les mérite ... ou qu'au moins elle n'ont absolument rien de scandaleux.
Personnellement j'en ai la nausée.

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ce commentaire est complètement hors-sujet : la préfecture, c'est l'Etat... quand une préfecture refuse la protection à une personne en danger dans son pays, pour une simple question subsidiaire de procédure, c'est l'Etat qui la lui refuse... la vie des personnes passe avant le respect scrupuleux de procédures déshumanisées, il me semble !

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@phil86 Ma réponse est parfaitement appropriée même si elle ne te satisfait pas. Si tu crois que la loi est appliquée partout et de la même manière en France, tu rêves en couleur. Aucun gouvernement ne pourra obliger les français à accepter les homos par la loi. La seule façon d'y arriver c'est en éduquant les gens sur le terrain par nos gestes et nos attitudes au quotidien. Et surtout en dehors de toute action politique unilatérale de gauche sinon la droite française refusera toute association avec les homos et les gays seront condamnés à leur statut actuel pour longtemps. Bonne chance !

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Non, il a raison : le préfet c'est le représentant de l'Etat (au plan national, celui de la république entière) et pas celui d'une région. Il est là pour faire appliquer le droit national et justement contrecarrer les initiatives locales anticonstitutionnelles. La préfecture n'a rien de régional ou local, les préfets sont nommés par le gouvernement et peuvent aussi être régulièrement déplacés d'une région à l'autre pour faire appliquer exactement le même droit (dans les limites constitutionnelles que permettent certains aménagements régionaux, notamment en Corse et en outre-mer, quand les régions disposent de certaines compétences législatives, qui peuvent toucher le droit familial, mais en AUCUN CAS la nationalité, le droit d'asile, le droit de séjour et le régime applicable aux étrangers : ce sont des compétences de l'Etat uniquement que SEUL le Parlement national peut légiférer, à charge pour le gouvernement de faire appliquer ces lois nationales partout par l'intermédiaire de ses préfets).

Les régions, départements ou mairies (qui ont reçu des charges administratives pour l'Etat-Civil sans pouvoir rien décider sur la façon d'exécuter cette charge) n'ont strictement rien à dire à ce sujet : elles s'exécutent sous le contrôle du préfet et tout manquement par une collectivité territoriale ou un préfet est passible de poursuites judiciaires (depuis n'importe quel point du territoire où le droit de l'Etat s'applique) et permet de justifier une indemnisation que l'Etat devra régler puisque c'est de sa compétence et sa responsabilité exclusive!

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Mais si tout ceci n'est qu'une question de calendrier, on peut aussi comprendre que la préfecture de Haute-Garonne, comme nombre d'administrations, ont des listes de dossiers en retard énormes et ne peuvent appliquer la loi que sur la base des pièces présentées, même si celles-ci ont plus de 6 mois. Hors si à la date de signature de ces pièces, le délai d'un an n'était pas montré, il ne reste qu'à refaire la demande puisque ce délai minimum est maintenant bien dépassé, en confirmant qu'ils vivent encore ensemble (les pièces de la précédentes demande peuvent aussi servir à démontrer la durée).
Mais il est bien évident que la complexité administrative de certains dossiers ne facilite pas la tâche quand les services de l'Etat mettent autant de temps à statuer sur une demande.
Bref, refaire la demande avec la nouvelle pièce montrant que cette fois ils sont toujours pacsés et en vie commune (relevés bancaires, fiscaux, loyers, factures d'énergie ou téléphone, bulletins de salaire, relevés de droits sociaux, sont autant d'éléments pour justifier une adresse commune donc la vie commune).
Avant de crier au scandale de la part d'une préfecture, autant refaire la demande en l'étoffant avec des éléments incontestables et suffisamment nombreux pour qu'aucune contradiction ou insuffisance de preuves ne soit possible.
Oui c'est vrai, les services préfectoraux sont purement administratifs, l'aspect humain est systématiquement ignoré, car ils n'ont pas la possibilité de se prononcer dessus (seule la justice peut le faire).

Bref, avec un dossier montrant que la vie commune n'est contestée par aucune autre administration (sociale, fiscale) ou organisation (même de droit privé comme les employeurs, assureurs qui approuvent des contrats), ça devrait repasser facilement. Avant de remettre ce dossier, on ne peut que suggérer à ce couple de le faire étudier et valider par un conseil indépendant de leur choix (avocat, asso de défense de droits...) qui leur donnera une réponse nettement plus rapide sur l'état de leur dossier que les très lents services de la préfecture (de même certaines pièces pouvant être litigieuses devront être écartées même si théroiquement elles auraient pu servir, mais si leur justification ou vérification est difficile ou impossible, ou si elles n'émanent pas de personnes physiques ou morales clairement identifiables : identité, adresse de contact).

Même les lettres de témoignage doivent non seulement être identifiables, datées et signées mais l'identité de ceux qui les écrivent doit aussi être prouvée (copie de document d'Etat-Civil pour les personnes, numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés pour les entreprises qui délivrent des bulletins de salaire, nom exact des compagnies d'assurance...).

Le pétitions, aussi nombreuses soient-elles, ne servent à rien dans le droit administratif, car elles n'ont la plupart du temps aucun des éléments justificatifs des identités de ceux qui les signent et qui devraient s'engager personnellement et civilement d'une façon qui ne puisse pas être contestée devant un tribunal... Alors que seulement deux ou trois témoins incontestables et indépendants, non directement liés par un intérêt essentiel envers le demandeur, et qui s'engagent au plan légal sur les éléments dont ils ont légitimement connaissance (et rien de plus, aucune interprétation), seront nettement plus utiles et plus crédibles !

Pas besoin de rentrer dans le lit du couple. La vie commune ne se démontre pas de cette façon avec des éléments privés qui ne peuvent pas être justifiés ou prouvés légalement sans l'appréciation subjective, que seul un juge peut prendre en compte après avoir entendu les personnes dans un débat contradictoire : en droit administratif, ce type de procédure n'existe pas (mais en revanche cela existe en droit social : les assistantes sociales qui établissent des rapports après avoir entendu les personnes peuvent être utiles, et elles le sont déjà pour déterminer l'attribution de droits sociaux qui, par leur existence et le fait qu'ils soient contrôlés, fournissent des pièces justificatives tout à fait recevables et crédibles).

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@ vpi79 Merci pour cette révision de 1ère année de droit mais ça change quoi ?! La préfecture n'applique peut-être pas la loi tel qu'on le voudrait mais utilise plutôt son pouvoir discrétionnaire de mettre en doute le bien fondé des situations qui lui sont présentées. Tu ne débats pas sur le fond mais sur la forme. Sur le fond l'homophobie en province ne recule pas, elle progresse au contraire, si je sais bien lire les anecdotes répertoriées sur ce site. Tu leurs conseilles donc de poursuivre le Préfet, bon courage ! Ils ont plus de chance d'obtenir leur visa comme réfugiés pour le Canada, ce que je leurs suggère de faire d'ailleurs.

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@ vpi79 Merci pour cette révision de 1ère année de droit mais ça change quoi ?! La préfecture n'applique peut-être pas la loi tel qu'on le voudrait mais utilise plutôt son pouvoir discrétionnaire de mettre en doute le bien fondé des situations qui lui sont présentées. Tu ne débats pas sur le fond mais sur la forme. Sur le fond l'homophobie en province ne recule pas, elle progresse au contraire, si je sais bien lire les anecdotes répertoriées sur ce site. Tu leurs conseilles donc de poursuivre le Préfet, bon courage ! Ils ont plus de chance d'obtenir leur visa comme réfugiés pour le Canada, ce que je leurs suggère de faire d'ailleurs.

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en somme, Forban, tu nous dit que l'Etat "ne peut rien" ou ne "doit rien" faire, c'est ça? Et que les lois n'ont pas la même valeur, ne sont pas et ne doivent pas êtrte appliquées partout. Charmante manière de voir la loi, les élus et les personnes devant les faire appliquer.
Avec cette mentalité, avec des "non miluitants" comme toi, les législateurs comme Vanneste ont un bel avenir devant eux, dans des tas de pays.

Ton truc, cela revient en fait à une "loi de la jungle", le pour chacun pour sa gueule, le "personne pour tous"... une sorte de loterie, un vague rêve d'avenir radieux, comme par magie?!

pas étonnant, dès lors, que tu sois "bien de droite" et expatrié en Amérique du nord.

le boucher -ou n'importe quel commerçant- homophobe, ce n'est VRAIMENT pas le coeur du problème. Si les lois anti-homophobes fortes exist(ai)ent (on en est loin) et si elles s'appliquaient, l'envie de sa lâcher lui passera vite... entre condamnations et/ou prisons.

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Et puis je connais un coin où le boucher n'a aucune objection à se faire pétrir les jambonneaux.
Comme quoi…

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@NémoGizmo Non, je suis pour un encadrement législatif, tu inventes comme d'habitude. Tu me fantasmes comme ton ennemi supposé de droite. Donc suivant ton raisonnement l'homophobie disparaitrait grâce à une loi ? Que je sache la France a voté des lois antiracistes et le racisme a disparu de la France du jour au lendemain, c'est bien connu ! Plus crétin comme logique c'est assez rare, en plus c'est méprisant pour les individus ordinaires qui ignorent tout de l'homosexualité. J'ai une question pour toi : Tu exècres les gays qui votent à droite (en France ou ailleurs), comment peux-tu alors revendiquer défendre la cause des gays en général ? Si j'en juge par ta mauvaise foi assumée et la violence de tes réponses tu nous couperais la tête sans état d'âme. C'est tout à fait contradictoire sauf si ton combat est de transformer la France en Cuba de l'Europe, auquel cas tu te fous totalement de la cause des homosexuels. En te lisant nous sommes quelques-uns (oh un complot ! ) à penser que tu ferais un ayatollah très convenable, penses-y avant de te transformer en une tapette hargneuse de gauche !

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Forban un gay peut parfaitement voter à droite, qu'il y ait des gays qui votent à droite et d'autres à gauche rien que de plus naturel... cependant, vu l'état d'esprit qui règne à droite envers l'homosexualité et les homos, tu ne peux pas nier que voter à droite place les gays dans une position contradictoire et intenable : il faut savoir ce qu'on veut, on ne peut pas à la fois soutenir la cause des gays ET voter pour un parti qui la sabote ! donc, que les gays de droite balaient d'abord devant leur porte...

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@ Forban

ce n'est pas en radotant x fois, ici ou ailleurs, tes mêmes insultes à mon endroit ("Plus crétin comme logique c'est assez rare", "ton combat est de transformer la France en Cuba", "ayatollah"...) que cela te donne raison.
"Tu me fantasmes comme ton ennemi supposé de droite."
> non, je ne fantasme vraiment en RIEN sur toi...
et on voit bien qui, de toi ou moi, tient des propos insultants ad hominem, excessifs et violents envers l'autre... Il suffit de te lire de manière répétée.

"ton raisonnement l'homophobie disparaitrait grâce à une loi ?"
> Evidemment non, tu me prends vraiment pour une bille, toi... :-(
mais faute de loi (et de décrets d'applciation (qui manquent souvent chez nous!!!), on ne peut ni réprimer, ni prévenir (cela inclut éducation, formation dans les services publics notamment police & justice, sensibilisation dans les autres milieux pros, etc...) efficacement ni même inciter les LGBT victimes d'insultes/harcèlement/sdiscriminations de porter enfin plainte et de faire valoir leurs droits, dans un pays centralisé et hiérarchisé tel qu'il est, "excuse moi" de connaître mon pays bien mieux que toi!!! :o))

"Tu exècres les gays qui votent à droite (en France ou ailleurs)"
> non, j'exècre les LGBT qui, militant et votant à droite, PRETENDENT en même temps que cela permettrait (cela ne c'ets à ce jour révéle excat dans AUCUN pays du monde... j'ai déjà demandé sur ce site des exemples, vous n'avez jamais été fuichu d'en citer, CQFD) des avancées volontaires importantes envers les LGBT supérieures à celles que propose la gauche, c'est tout!
Alors les délires sectaires sur les "coupeurs de tête", ca va merci, jusqu'à preuve du contraire les seuls élus qui, en France, veulent rétablir la peine de mort, on sait de quel bord ils sont, pas à gauche!!!!